Cote CC27 · 1776
Cadastre : quartier de la grande plaine (avec table) (Voir aussi CC 14, CC 230).
CADASTRE (1499-1790)
ID durable : bollene:avenio:cote-cc27Inventaire réel · préservation en cours
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274 notices dans cette sélection. Les originaux apparaissent à mesure qu’ils sont préservés, contrôlés puis préparés pour le Web.
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Cote CC28 · 1777
Cadastre : quartier de la grande plaine (avec table) (voir aussi CC 14, CC 230).
CADASTRE (1499-1790)
ID durable : bollene:avenio:cote-cc28Cote CC29 · 1790-1799
Cadastre de la commune (fol. 1 - 585)
CADASTRE (1499-1790)
ID durable : bollene:avenio:cote-cc29Cote CC30 · 1790-1799
Cadastre de la commune (fol.1 - 693)
CADASTRE (1499-1790)
ID durable : bollene:avenio:cote-cc30Cote CC31 · 1790-1799
Cadastre de la commune (fol.1 - 495)
CADASTRE (1499-1790)
ID durable : bollene:avenio:cote-cc31
Cote CC32 · 1658-1693
Table des habitants possédant des biens dans le terroir de Bollène (table du CC 22 et CC 22 bis)
CADASTRE (1499-1790)
ID durable : bollene:avenio:cote-cc32
Cote CC39 · 1620-1665
Emoluments, rentes, acquits
CADASTRE (1499-1790)
ID durable : bollene:avenio:cote-cc39
Cote CC44 · 1752-1784
Revenus et charges de la communauté
CADASTRE (1499-1790)
ID durable : bollene:avenio:cote-cc44
Cote CC50 · 1774-1787
Mandats
CADASTRE (1499-1790)
ID durable : bollene:avenio:cote-cc50
Cote CC230 · 1782-1788
Cadastre du quartier de Champredon, paty gaf de la mole, moulin neuf etc... (Supplément à l'inventaire de 1865).
CADASTRE (1499-1790)
ID durable : bollene:avenio:cote-cc230
Cote CC231 · 1788-1793
Mandats (Supplément à l'inventaire de 1865)
CADASTRE (1499-1790)
ID durable : bollene:avenio:cote-cc231
Cote BB4 · 1483-1495
Délibérations du conseil du 1er mai 1483 au 26 avril 1495 (Mat. n° 3501) : Création des syndics et détail de leurs attributions. Juments que la commune se procure à l'effet de les louer aux habitants pour les foulaisons. Consignation à Antoine Sahornin, du drap vert acheté par la commune pour faire des hoquetons aux archers du lieu. Communication d'un ordre du Légat prescrivant de tenir fermée [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb4Cote BB6 · 1523
Délibérations du conseil (Mat. n°720) (du 19 février au 29 avril 1523) Convocation d'un des syndics de Valréas et d'un des co-syndics de Bollène pour se rendre le lendemain à Carpentras à l'effet d'assister à la répartition d'une taille de deux cent seize florins représentant les frais d'une députation à envoyer à Rome pour obtenir la confirmation des privilèges du Comté Venaissin. Exécutions f [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb6
Cote BB7 · 1536-1543
Délibérations du conseil (Mat. n°3503) Intitulé : Liber conclusionum universitatis et communitatis loci Abolenoe. Officiers nommés de la commune : deux consuls, un trésorier, douze conseillers anciens, treize conseillers modernes, quatre auditeurs des comptes etc. Indemnités payées par la commune au Vice Recteur du Comtat et à sa suite lesquels sont venus présider aux élections des recteurs et [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb7
Cote BB8 · 1552
Délibérations du conseil (Mat. n° 707) Obligation imposée à la commune de fournir des vivres à l'étape de gendarmerie qui a été mise à Mornas. Réquisition de cinq cents pains, cent harengs saurs, vingt cinq morues et dix moutons. Nomination de Jacques Sardy et de Jean De La Font pour aller auprès du Vice-Légat traiter des affaires pour lesquelles il a demandé à la commune des envoyés. Avis de l [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb8Cote BB9 · 1577-1588
Délibérations du conseil (Mat. n° 3504) Lecture au conseil d'une lettre du Cardinal d'Armagnac et du Comte de Villeclère (Martinenque), Général du Comtat, portant qu'en attendant la monstre des soldats du Capitaine Farger, Gouverneur de Bollène, il sera donné à chacun d'eux six sous tournois qui plus tard, seront remboursés à la commune. Lettre de la Comtesse de Suze au Capitaine Roquard pour l [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb9
Cote BB10 · 1588-1595
Délibérations du conseil (Mat. n° 3505) Le conseil vu l'état de guerre dans lequel se trouve le pays demande que la commune soit autorisée à lever une compagnie de cavalerie italienne. Le commandement en est donné au Capitaine Bernardin et les consuls fournissent quinze ou vingt salades. Demande de Jean Reynaud, trésorier tendant à ce qu'il lui soit remboursé sept florins pour un matelas qu'il [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb10
Cote BB11 · 1595-1602
Délibérations du conseil (Mat. n° 3506) Mise en demeure des habitants de Bollène d'avoir à payer sans retard le blé qu'ils doivent à la communauté en leur faisant remarquer que cet ordre leur a déjà été donné plusieurs fois. Expulsion de la commune de tous les étrangers qui n'y sont pas établis depuis dix ans et plus à moins qu'ils ne payent dix florins ou qu'ils ne soient chefs de maison. Rati [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb11
Cote BB12 · 1602-1608
Délibérations du conseil (Mat. n° 3507) Permission donnée au Capitaine Granet d'établir un corps de garde avec une tour dans sa maison située près de la porte du pont. Règlement au sujet des retenues à faire à ceux qui manqueront à la garde. Publication pour la recherche et la restitution d'une hallebarde perdue par Charles Bon. Ordonnance du gouverneur contre les protestants. Vote de réparatio [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb12
Cote BB13 · 1608-1620
Délibérations du conseil (Mat. n° 3508) Vote de l'agrandissement de la tour de la porte du pont et mesures prises pour ne laisser la nuit entrer personne dans la ville par cette porte. Ratification de la dépense de quatre sous faite par le trésorier Lafont pour indemniser le trompette de Valréas qui était venu signifier l'ordre de ne pas laisser entrer à Bollène un gentilhomme d'Avignon poursui [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb13
Cote BB14 · 1620-1627
Délibérations du conseil (Mat. n° 3509) Vote du repurgement de la mayre Girarde. Vote de crédit pour le payement de la taille du pays. Prorogation de la vente du glandage des bois. Démolition d'une partie du corps de garde de Tournefol. Expulsion de la commune du nommé Jacques Teyssier, sergent. Ratification du bail de la boucherie. Retrait des gages donnés habituellement au portier de la porte [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb14
Cote BB15 · 1627-1635
Délibérations du conseil (Mat. n° 3510) Décision portant que la commune exigera du payeur le fâtigage des soldats du Colonel Magaloti que les habitants de Bollène ont supporté et payé pendant tout le temps qu'ils ont demeuré dans la dite ville. Pouvoir donné aux consuls d'instituer quatre gardes pour surveiller le territoire ; il sera alloué à chacun d'eux trois écus par mois et deux émines de [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb15
Cote BB16 · 1635-1648
Délibérations du conseil (Mat. n° 3511) Ratification de la vente faite aux manganiers de Bollène des grains de la commune en faisant payer le pain en monnaie de patat pour le soulagement des pauvres gens. Nomination de Florès Grossido pour aller porter en cour de Rome le procès de la commune contre le collège De Saint-Nicolas d'Avignon. Décision de faire repurger le béal comblé par un débordeme [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb16
Cote BB17 · 1648-1659
Délibérations du conseil (Mat. n° 3512) Le conseil charge le premier consul d'acheter le bois nécessaire pour faire racommoder les portes et le pont levis de la ville. Election de De Loches en qualité de second consul par trente trois suffrages sur cinquante trois votants. Etablissement et règlement de la garde de la ville attendu que le mal contagieux continu à sévir dans les environs. Délivra [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb17