Description
- Cote
- BB4
- Dates
- 1483-1495
- Groupe
- 15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792) [28]
- Identifiant durable
bollene:avenio:cote-bb4- Portail source
- archives.ville-bollene.fr
Notice archivistique vérifiée
BB4
Délibérations du conseil du 1er mai 1483 au 26 avril 1495 (Mat. n° 3501) : Création des syndics et détail de leurs attributions. Juments que la commune se procure à l'effet de les louer aux habitants pour les foulaisons. Consignation à Antoine Sahornin, du drap vert acheté par la commune pour faire des hoquetons aux archers du lieu. Communication d'un ordre du Légat prescrivant de tenir fermée [...]
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