Cote 2D45 · 1857-1894
Avis, enquêtes, procès-verbaux, arrêtés, déclarations (table)
AVIS ET ARRETES (1857-1940)
ID durable : bollene:avenio:cote-2d45Inventaire réel · préservation en cours
Archives
179 notices dans cette sélection. Les originaux apparaissent à mesure qu’ils sont préservés, contrôlés puis préparés pour le Web.
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Cote 2D46 · 1871-1874
Avis et arrêtés (1871-1874)
AVIS ET ARRETES (1857-1940)
ID durable : bollene:avenio:cote-2d46
Cote 2D47 · 1902-1921
Avis (1902-1921)
AVIS ET ARRETES (1857-1940)
ID durable : bollene:avenio:cote-2d47
Cote 2D48 · 1921-1940
Avis (1921-1940)
AVIS ET ARRETES (1857-1940)
ID durable : bollene:avenio:cote-2d48
Cote DD30 · 1673-1782
Transaction entre Bollène et le collège Saint-Nicolas d' Avignon au sujet de la directe foncière ; droits de lods ; transaction entre la ville et les moines et prêtres agrégés au sujet du nombre des membres à recevoir ; répurgement des mayres et fossés au quartier de la Prairie et de Champredon.
BIENS COMMUNAUX (1618-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-dd30
Cote DD31 · 1761-1792
Ecoulement des eaux de la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux sur celle de Bollène.
BIENS COMMUNAUX (1618-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-dd31
Cote DD32 · 1618-1696
Reconnaissances de directes féodales à Bauzon (2 cah.) fol. 39 à 103
BIENS COMMUNAUX (1618-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-dd32
Cote DD40 · 1618-1775
Baux à ferme et contrats concernant les affaires de la communauté ; procès-verbal de bénédiction de la cloche de l'église Saint-Pierre de Barry 1775
BIENS COMMUNAUX (1618-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-dd40
Cote DD43 · 1760-1770
Marchés et baux à ferme (Voir aussi DD 68)
BIENS COMMUNAUX (1618-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-dd43
Cote DD44 · 1771-1772
Marchés et baux à ferme (Voir aussi DD 68)
BIENS COMMUNAUX (1618-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-dd44
Cote DD45 · 1781-1783
Marchés et baux à ferme (Voir aussi DD 68)
BIENS COMMUNAUX (1618-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-dd45
Cote DD62 · 1788-1811
Quartier de la Grande Plaine (supplément à l'inventaire de 1865)
BIENS COMMUNAUX (1618-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-dd62
Cote CC16 · 1499
Cadastre (avec table des prénoms)
CADASTRE (1499-1790)
ID durable : bollene:avenio:cote-cc16
Cote CC20 · 1637
Brouillon de l'arpentage du territoire de Bollène (1637)
CADASTRE (1499-1790)
ID durable : bollene:avenio:cote-cc20
Cote CC26 · 1761
Cadastre : terres de la Prairie (Voir aussi CC 14).
CADASTRE (1499-1790)
ID durable : bollene:avenio:cote-cc26
Cote CC32 · 1658-1693
Table des habitants possédant des biens dans le terroir de Bollène (table du CC 22 et CC 22 bis)
CADASTRE (1499-1790)
ID durable : bollene:avenio:cote-cc32
Cote CC39 · 1620-1665
Emoluments, rentes, acquits
CADASTRE (1499-1790)
ID durable : bollene:avenio:cote-cc39
Cote CC44 · 1752-1784
Revenus et charges de la communauté
CADASTRE (1499-1790)
ID durable : bollene:avenio:cote-cc44
Cote CC50 · 1774-1787
Mandats
CADASTRE (1499-1790)
ID durable : bollene:avenio:cote-cc50
Cote CC230 · 1782-1788
Cadastre du quartier de Champredon, paty gaf de la mole, moulin neuf etc... (Supplément à l'inventaire de 1865).
CADASTRE (1499-1790)
ID durable : bollene:avenio:cote-cc230
Cote CC231 · 1788-1793
Mandats (Supplément à l'inventaire de 1865)
CADASTRE (1499-1790)
ID durable : bollene:avenio:cote-cc231
Cote BB4 · 1483-1495
Délibérations du conseil du 1er mai 1483 au 26 avril 1495 (Mat. n° 3501) : Création des syndics et détail de leurs attributions. Juments que la commune se procure à l'effet de les louer aux habitants pour les foulaisons. Consignation à Antoine Sahornin, du drap vert acheté par la commune pour faire des hoquetons aux archers du lieu. Communication d'un ordre du Légat prescrivant de tenir fermée [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb4
Cote BB7 · 1536-1543
Délibérations du conseil (Mat. n°3503) Intitulé : Liber conclusionum universitatis et communitatis loci Abolenoe. Officiers nommés de la commune : deux consuls, un trésorier, douze conseillers anciens, treize conseillers modernes, quatre auditeurs des comptes etc. Indemnités payées par la commune au Vice Recteur du Comtat et à sa suite lesquels sont venus présider aux élections des recteurs et [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb7
Cote BB8 · 1552
Délibérations du conseil (Mat. n° 707) Obligation imposée à la commune de fournir des vivres à l'étape de gendarmerie qui a été mise à Mornas. Réquisition de cinq cents pains, cent harengs saurs, vingt cinq morues et dix moutons. Nomination de Jacques Sardy et de Jean De La Font pour aller auprès du Vice-Légat traiter des affaires pour lesquelles il a demandé à la commune des envoyés. Avis de l [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb8