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1 notice correspondant à « Pont-Saint-Esprit ».

Première vue publiée de la cote BB30
BB301777-1787325 vues consultables

Cote BB30 · 1777-1787

Délibérations du conseil (Mat. n° 3525) Ratification d'un emprunt de neuf mille six cents livres contracté pour subvenir aux frais de la construction du chemin de Bollène au Pont-Saint-Esprit et du paiement de soixante livres fait à Antoine Jean Baptiste, notaire, pour ses honoraires. Dispositions faites pour soustraire la commune au paiement de l'augmentation de congrue accordée par l'Evêque d [...]

15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)

Source : archives.ville-bollene.fr · ID durable bollene:avenio:cote-bb30
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