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4 notices dans cette sélection. Les originaux apparaissent à mesure qu’ils sont préservés, contrôlés puis préparés pour le Web.
Délibérations du conseil (Mat. n°3503) Intitulé : Liber conclusionum universitatis et communitatis loci Abolenoe. Officiers nommés de la commune : deux consuls, un trésorier, douze conseillers anciens, treize conseillers modernes, quatre auditeurs des comptes etc. Indemnités payées par la commune au Vice Recteur du Comtat et à sa suite lesquels sont venus présider aux élections des recteurs et [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb7
Délibérations du conseil (Mat. n° 707) Obligation imposée à la commune de fournir des vivres à l'étape de gendarmerie qui a été mise à Mornas. Réquisition de cinq cents pains, cent harengs saurs, vingt cinq morues et dix moutons. Nomination de Jacques Sardy et de Jean De La Font pour aller auprès du Vice-Légat traiter des affaires pour lesquelles il a demandé à la commune des envoyés. Avis de l [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb8
Délibérations du conseil (Mat. n° 3505) Le conseil vu l'état de guerre dans lequel se trouve le pays demande que la commune soit autorisée à lever une compagnie de cavalerie italienne. Le commandement en est donné au Capitaine Bernardin et les consuls fournissent quinze ou vingt salades. Demande de Jean Reynaud, trésorier tendant à ce qu'il lui soit remboursé sept florins pour un matelas qu'il [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb10
Délibérations du conseil (Mat. n° 3506) Mise en demeure des habitants de Bollène d'avoir à payer sans retard le blé qu'ils doivent à la communauté en leur faisant remarquer que cet ordre leur a déjà été donné plusieurs fois. Expulsion de la commune de tous les étrangers qui n'y sont pas établis depuis dix ans et plus à moins qu'ils ne payent dix florins ou qu'ils ne soient chefs de maison. Rati [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb11