Cote DD31 · 1761-1792
Ecoulement des eaux de la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux sur celle de Bollène.
BIENS COMMUNAUX (1618-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-dd31Inventaire réel · préservation en cours
Archives · XVIIIe siècle
31 notices dans cette sélection. Les originaux apparaissent à mesure qu’ils sont préservés, contrôlés puis préparés pour le Web.
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Cote DD43 · 1760-1770
Marchés et baux à ferme (Voir aussi DD 68)
BIENS COMMUNAUX (1618-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-dd43
Cote DD44 · 1771-1772
Marchés et baux à ferme (Voir aussi DD 68)
BIENS COMMUNAUX (1618-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-dd44
Cote DD45 · 1781-1783
Marchés et baux à ferme (Voir aussi DD 68)
BIENS COMMUNAUX (1618-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-dd45
Cote DD62 · 1788-1811
Quartier de la Grande Plaine (supplément à l'inventaire de 1865)
BIENS COMMUNAUX (1618-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-dd62
Cote CC26 · 1761
Cadastre : terres de la Prairie (Voir aussi CC 14).
CADASTRE (1499-1790)
ID durable : bollene:avenio:cote-cc26
Cote CC44 · 1752-1784
Revenus et charges de la communauté
CADASTRE (1499-1790)
ID durable : bollene:avenio:cote-cc44
Cote CC50 · 1774-1787
Mandats
CADASTRE (1499-1790)
ID durable : bollene:avenio:cote-cc50
Cote CC230 · 1782-1788
Cadastre du quartier de Champredon, paty gaf de la mole, moulin neuf etc... (Supplément à l'inventaire de 1865).
CADASTRE (1499-1790)
ID durable : bollene:avenio:cote-cc230
Cote CC231 · 1788-1793
Mandats (Supplément à l'inventaire de 1865)
CADASTRE (1499-1790)
ID durable : bollene:avenio:cote-cc231
Cote BB22 · 1706-1721
Délibérations du conseil (Mat. n° 3517) Les consuls sont chargés par le conseil de faire faire des grilles en fer aux endroits convenables pour empêcher que les pourceaux ne pénètrent dans le cimetière. Les consuls exposent au conseil la pressante nécessité dans laquelle se trouve la communauté des Récollets de Bollène et la demande qu'ils font d'un secours. Vote d'un crédit de dix écus payés à [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb22
Cote BB23 · 1721-1731
Délibérations du conseil (Mat. n° 3518) Dénombrement des armes existant dans la commune pour servir à l'armement des habitants chargés de faire la garde afin de se préserver de la contagion. Vente de la laine provenant de troupeaux de la commune et de quelques caisses remplies de chandelles. Monsieur d'Antremon premier consul est chargé par le conseil d'aller acheter dans les foires des animau [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb23
Cote BB24 · 1731-1739
Délibérations du conseil (Mat. n° 3519) Bail aux enchères du four de Manginelle à Laurent Cuillierier pour quatre ans et moyennant le fermage annuel de deux cent soixante cinq livres. Nomination de Louis Grangier pour remplir jusqu'à la fin de l'année les fonctions de conseiller en remplacement de Joseph Audiffret, décédé. Décision portant que les religieuses du Saint-Sacrement seront tenues en [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb24
Cote BB25 · 1739-1748
Délibérations du conseil (Mat. n° 3520) (Ce registre a été porté en Avignon sur ordre du Vice-Légat. Les conseils ont été alors enregistrés dans le registre BB 32). Nomination des consuls de la commune et des recteurs de l'hôpital. Vente du seigle existant dans les greniers de la commune à raison de vingt livres la salmée et application. Ratification de la dépense de trente livres pour le plan [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb25
Cote BB26 · 1748-1757
Délibérations du conseil (Mat. n°3521) Décision d'affermer la glacière de la ville à Jean Baptiste Lanouve moyennant cent livres par an. Exposé fait au conseil par Monsieur De Seiman, recteur de l'hôpital des pauvres malades de la pénurie dans laquelle se trouve cet établissement par suite du grand nombre d'individus qui y sont secourus. La commune demande à être exonérée du loyer de la maison [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb26
Cote BB27 · 1757-1762
Délibérations du conseil (Mat. n° 3522) Prix à la charge de la commune des frais de voyage du premier consul qui s'est rendu à Avignon après son élection pour faire la révérance au Vice-Légat et recevoir ses ordres. Décision de poursuivre désormais criminellement ceux qui seront trouvés coupant du bois dans les forêts de la commune. On poursuivra vivement les débiteurs de la commune afin de met [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb27
Cote BB28 · 1762-1771
Délibérations du conseil (Mat. n° 3523) Nomination par quartier de conseillers devant siéger au conseil général qui doit se tenir le premier mai pour la création des consuls et des autres officiers de la commune. Ratification par le conseil du remboursement d'un capital de trois cents livres fait à la commune par André Breugue. Traité avec Jean-François Guilhandin lequel se charge d'entretenir [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb28
Cote BB29 · 1772-1777
Délibérations du conseil (Mat. n° 3524) Vote de dix livres cinq sous pour la dépense faite pour la réparation du chemin qui longe le fossé de la porte de Tournefol. Rappel des obligations incombant au secrétaire, à l'archiviste et à l'exacteur de la commune afin qu'ils soient exacts à remplir le dû de leurs charges. Députation de Monsieur De Granet De Lacroix à Avignon afin de solliciter dans l [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb29
Cote BB30 · 1777-1787
Délibérations du conseil (Mat. n° 3525) Ratification d'un emprunt de neuf mille six cents livres contracté pour subvenir aux frais de la construction du chemin de Bollène au Pont-Saint-Esprit et du paiement de soixante livres fait à Antoine Jean Baptiste, notaire, pour ses honoraires. Dispositions faites pour soustraire la commune au paiement de l'augmentation de congrue accordée par l'Evêque d [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb30
Cote BB31 · 1787-1792
Délibérations du conseil (Mat. n° 3526) Renouvellement au prix de cent cinquante livres du bail à ferme du moulin à huile de la porte de Tournefol. Plaintes adressées au conseil au sujet de l'acquisition de la terre et seigneurie de Barry faite par le Marquis d'Alauzier prétendant que le démembrement du territoire bouleverse le régime municipal de la commune, anéantit plusieurs de ses fermes e [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb31
Cote BB32 · 1744-1745
Délibérations du conseil : Avis favorable donné au conseil à ce que Monsieur De Faucher François soit exonéré de toute charge publique vu sa qualité de père de famille chargé de cinq enfants. Lettre du Vice-Légat confirmant dans ses fonctions de messager de Bollène le nommé Preynoard qui les exerce depuis seize ans. Vote de la dépense d'un garde corps à mettre à un puits public afin d'éviter le [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb32
Cote 1D1 · 1792
Délibérations du conseil municipal (Avant 1792 voir inventaire des archives antérieures à 1790 : BB 31)
18e-19e : 1D1-1D17 (1792-1904)
ID durable : bollene:avenio:cote-1d1
Cote 1D2 · 1792-1793
Délibérations du conseil municipal ; plus répertoire du 18 brumaire au 4 messidor (10 décembre 1792 au 14 novembre 1793)
18e-19e : 1D1-1D17 (1792-1904)
ID durable : bollene:avenio:cote-1d2
Cote 1D3 · 1794-1795
Délibérations du conseil municipal. plus répertoire du 18 brumaire au 4 messidor (20 juin 1794 - 16 janvier 1795)
18e-19e : 1D1-1D17 (1792-1904)
ID durable : bollene:avenio:cote-1d3