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38 notices dans cette sélection. Les originaux apparaissent à mesure qu’ils sont préservés, contrôlés puis préparés pour le Web.
Délibérations du conseil (Mat. n° 3526) Renouvellement au prix de cent cinquante livres du bail à ferme du moulin à huile de la porte de Tournefol. Plaintes adressées au conseil au sujet de l'acquisition de la terre et seigneurie de Barry faite par le Marquis d'Alauzier prétendant que le démembrement du territoire bouleverse le régime municipal de la commune, anéantit plusieurs de ses fermes e [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb31
Délibérations du conseil : Avis favorable donné au conseil à ce que Monsieur De Faucher François soit exonéré de toute charge publique vu sa qualité de père de famille chargé de cinq enfants. Lettre du Vice-Légat confirmant dans ses fonctions de messager de Bollène le nommé Preynoard qui les exerce depuis seize ans. Vote de la dépense d'un garde corps à mettre à un puits public afin d'éviter le [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-bb32
Délibérations du conseil municipal (Avant 1792 voir inventaire des archives antérieures à 1790 : BB 31)
18e-19e : 1D1-1D17 (1792-1904)
ID durable : bollene:avenio:cote-1d1
Délibérations du conseil municipal ; plus répertoire du 18 brumaire au 4 messidor (10 décembre 1792 au 14 novembre 1793)
18e-19e : 1D1-1D17 (1792-1904)
ID durable : bollene:avenio:cote-1d2
Délibérations du conseil municipal. plus répertoire du 18 brumaire au 4 messidor (20 juin 1794 - 16 janvier 1795)
18e-19e : 1D1-1D17 (1792-1904)
ID durable : bollene:avenio:cote-1d3
Délibérations du conseil municipal (17 janvier 1796 - 22 juillet 1796)
18e-19e : 1D1-1D17 (1792-1904)
ID durable : bollene:avenio:cote-1d4
Délibérations du conseil municipal (23 juillet 1796 - 18 juin 1797)
18e-19e : 1D1-1D17 (1792-1904)
ID durable : bollene:avenio:cote-1d5
Délibérations du conseil municipal (19 juin 1797 - 25 juillet 1799)
18e-19e : 1D1-1D17 (1792-1904)
ID durable : bollene:avenio:cote-1d6
Délibérations du conseil municipal, avec table (2 août 1799 - 19 février 1803)
18e-19e : 1D1-1D17 (1792-1904)
ID durable : bollene:avenio:cote-1d7
Délibérations du conseil municipal, avec table (22 octobre 1800 - 30 juin 1806)
18e-19e : 1D1-1D17 (1792-1904)
ID durable : bollene:avenio:cote-1d8Inventaire Matoulet n° 1-1148 (l'inventaire de 1865 porte la mention de pièces disparues du dépôt)
INVENTAIRES DES ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
ID durable : bollene:avenio:cote-ii1
Inventaire Matoulet n° 1149-1570
INVENTAIRES DES ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
ID durable : bollene:avenio:cote-ii2Inventaire Matoulet n° 1571-2150
INVENTAIRES DES ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
ID durable : bollene:avenio:cote-ii3
Inventaire Matoulet n° 2151-3425
INVENTAIRES DES ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
ID durable : bollene:avenio:cote-ii4