Description
- Cote
- 1D4
- Dates
- 1796
- Groupe
- 18e-19e : 1D1-1D17 (1792-1904) [12]
- Source
- archives.ville-bollene.fr
Notice archivistique vérifiée
1D4
Délibérations du conseil municipal (17 janvier 1796 - 22 juillet 1796)
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