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Original préservé · intégrité vérifiée
BB31 · Vue 157
Délibérations du conseil (Mat. n° 3526) Renouvellement au prix de cent cinquante livres du bail à ferme du moulin à huile de la porte de Tournefol. Plaintes adressées au conseil au sujet de l'acquisition de la terre et seigneurie de Barry faite par le Marquis d'Alauzier prétendant que le démembrement du territoire bouleverse le régime municipal de la commune, anéantit plusieurs de ses fermes e [...]
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- Cote
- BB31
- Période
- 1787-1792
- Source
- archives.ville-bollene.fr
- Taille
- 3,21 Mo
- SHA-256
b4e32e693ed18bdf900a51767bf04c7c15fab85a1c2950bd638e45c8c19e2f0b- Contrôle
- server-x-hash-sha256
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Contexte archivistique vérifié
- Cote
- BB31
- Dates
- 1787-1792
- Groupe
- 15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792) [28]
- Analyse source
- Délibérations du conseil (Mat. n° 3526) Renouvellement au prix de cent cinquante livres du bail à ferme du moulin à huile de la porte de Tournefol. Plaintes adressées au conseil au sujet de l'acquisition de la terre et seigneurie de Barry faite par le Marquis d'Alauzier prétendant que le démembrement du territoire bouleverse le régime municipal de la commune, anéantit plusieurs de ses fermes e [...]
✓ Préservation
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▱ Transcription
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⌖ Provenance
BB31
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792) [28]
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Archive préservée
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