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REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DES DÉLIBÉRATIONS
Document original
1D153 · Vue 5
Délibérations Mandat SEREIN Marc (25 septembre 2003 - 4 décembre 2003)
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- Cote
- 1D153
- Période
- 2003
- Source
- archives.ville-bollene.fr
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État transcription : Certifiée et publiée
Français modernisé vérifié
Registre des délibérations.
Explication validée
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Contexte archivistique vérifié
- Cote
- 1D153
- Dates
- 2003
- Groupe
- DELIBERATIONS 1D135-1D153;385W1-385W23 - Mandat SEREIN Marc (2000-2008) [42]
- Analyse source
- Délibérations Mandat SEREIN Marc (25 septembre 2003 - 4 décembre 2003)
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⌖ Provenance
1D153
DELIBERATIONS 1D135-1D153;385W1-385W23 - Mandat SEREIN Marc (2000-2008) [42]
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Archive certifiée
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