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Délibérations Mandat SEREIN Marc (10 avril 2003 - 26 juin 2003)

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Cote: 1D151
Période: 2003
Source: archives.ville-bollene.fr

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État transcription : À transcrire

Transcription vérifiée

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2003
CONCESSIONS DE TERRAINS
DANS LES CIMETIERES COMMUNAUX
DECISIONS DU 14 MAI 2003
→ Concession – Mme BESEGUER Danielle
Cimetière ville
→ Concession – Mme DEMOLY Renée
Cimetière La Croisière

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Contexte archivistique vérifié

Cote: 1D151
Dates: 2003
Groupe: DELIBERATIONS 1D135-1D153;385W1-385W23 - Mandat SEREIN Marc (2000-2008) [42]
Analyse source: Délibérations Mandat SEREIN Marc (10 avril 2003 - 26 juin 2003)

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⌖ Provenance

1D151
DELIBERATIONS 1D135-1D153;385W1-385W23 - Mandat SEREIN Marc (2000-2008) [42]

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