⌕ RechercherRecherche · inventaire vérifié
6 notices correspondant à « Avignon ».
Transaction entre Bollène et le collège Saint-Nicolas d' Avignon au sujet de la directe foncière ; droits de lods ; transaction entre la ville et les moines et prêtres agrégés au sujet du nombre des membres à recevoir ; répurgement des mayres et fossés au quartier de la Prairie et de Champredon.
BIENS COMMUNAUX (1618-1792)
Source : archives.ville-bollene.fr · ID durable bollene:avenio:cote-dd30
Délibérations du conseil (Mat. n° 3508) Vote de l'agrandissement de la tour de la porte du pont et mesures prises pour ne laisser la nuit entrer personne dans la ville par cette porte. Ratification de la dépense de quatre sous faite par le trésorier Lafont pour indemniser le trompette de Valréas qui était venu signifier l'ordre de ne pas laisser entrer à Bollène un gentilhomme d'Avignon poursui [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
Source : archives.ville-bollene.fr · ID durable bollene:avenio:cote-bb13
Délibérations du conseil (Mat. n° 3511) Ratification de la vente faite aux manganiers de Bollène des grains de la commune en faisant payer le pain en monnaie de patat pour le soulagement des pauvres gens. Nomination de Florès Grossido pour aller porter en cour de Rome le procès de la commune contre le collège De Saint-Nicolas d'Avignon. Décision de faire repurger le béal comblé par un débordeme [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
Source : archives.ville-bollene.fr · ID durable bollene:avenio:cote-bb16
Délibérations du conseil (Mat. n° 3520) (Ce registre a été porté en Avignon sur ordre du Vice-Légat. Les conseils ont été alors enregistrés dans le registre BB 32). Nomination des consuls de la commune et des recteurs de l'hôpital. Vente du seigle existant dans les greniers de la commune à raison de vingt livres la salmée et application. Ratification de la dépense de trente livres pour le plan [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
Source : archives.ville-bollene.fr · ID durable bollene:avenio:cote-bb25
Délibérations du conseil (Mat. n° 3522) Prix à la charge de la commune des frais de voyage du premier consul qui s'est rendu à Avignon après son élection pour faire la révérance au Vice-Légat et recevoir ses ordres. Décision de poursuivre désormais criminellement ceux qui seront trouvés coupant du bois dans les forêts de la commune. On poursuivra vivement les débiteurs de la commune afin de met [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
Source : archives.ville-bollene.fr · ID durable bollene:avenio:cote-bb27
Délibérations du conseil (Mat. n° 3524) Vote de dix livres cinq sous pour la dépense faite pour la réparation du chemin qui longe le fossé de la porte de Tournefol. Rappel des obligations incombant au secrétaire, à l'archiviste et à l'exacteur de la commune afin qu'ils soient exacts à remplir le dû de leurs charges. Députation de Monsieur De Granet De Lacroix à Avignon afin de solliciter dans l [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
Source : archives.ville-bollene.fr · ID durable bollene:avenio:cote-bb29