
DD401618-1775146 vues consultables
Cote DD40 · 1618-1775
Baux à ferme et contrats concernant les affaires de la communauté ; procès-verbal de bénédiction de la cloche de l'église Saint-Pierre de Barry 1775
BIENS COMMUNAUX (1618-1792)
Source : archives.ville-bollene.fr · ID durable bollene:avenio:cote-dd40 Consulter →
BB311787-1792301 vues consultables
Cote BB31 · 1787-1792
Délibérations du conseil (Mat. n° 3526) Renouvellement au prix de cent cinquante livres du bail à ferme du moulin à huile de la porte de Tournefol. Plaintes adressées au conseil au sujet de l'acquisition de la terre et seigneurie de Barry faite par le Marquis d'Alauzier prétendant que le démembrement du territoire bouleverse le régime municipal de la commune, anéantit plusieurs de ses fermes e [...]
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792)
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