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8 notices dans cette sélection. Les originaux apparaissent à mesure qu’ils sont préservés, contrôlés puis préparés pour le Web.
Transaction entre Bollène et le collège Saint-Nicolas d' Avignon au sujet de la directe foncière ; droits de lods ; transaction entre la ville et les moines et prêtres agrégés au sujet du nombre des membres à recevoir ; répurgement des mayres et fossés au quartier de la Prairie et de Champredon.
BIENS COMMUNAUX (1618-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-dd30
Ecoulement des eaux de la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux sur celle de Bollène.
BIENS COMMUNAUX (1618-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-dd31
Reconnaissances de directes féodales à Bauzon (2 cah.) fol. 39 à 103
BIENS COMMUNAUX (1618-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-dd32
Baux à ferme et contrats concernant les affaires de la communauté ; procès-verbal de bénédiction de la cloche de l'église Saint-Pierre de Barry 1775
BIENS COMMUNAUX (1618-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-dd40
Marchés et baux à ferme (Voir aussi DD 68)
BIENS COMMUNAUX (1618-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-dd43
Marchés et baux à ferme (Voir aussi DD 68)
BIENS COMMUNAUX (1618-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-dd44
Marchés et baux à ferme (Voir aussi DD 68)
BIENS COMMUNAUX (1618-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-dd45
Quartier de la Grande Plaine (supplément à l'inventaire de 1865)
BIENS COMMUNAUX (1618-1792)
ID durable : bollene:avenio:cote-dd62