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BB7 · Vue 9
Délibérations du conseil (Mat. n°3503) Intitulé : Liber conclusionum universitatis et communitatis loci Abolenoe. Officiers nommés de la commune : deux consuls, un trésorier, douze conseillers anciens, treize conseillers modernes, quatre auditeurs des comptes etc. Indemnités payées par la commune au Vice Recteur du Comtat et à sa suite lesquels sont venus présider aux élections des recteurs et [...]
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- Cote
- BB7
- Période
- 1536-1543
- Source
- archives.ville-bollene.fr
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Contexte archivistique vérifié
- Cote
- BB7
- Dates
- 1536-1543
- Groupe
- 15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792) [28]
- Analyse source
- Délibérations du conseil (Mat. n°3503) Intitulé : Liber conclusionum universitatis et communitatis loci Abolenoe. Officiers nommés de la commune : deux consuls, un trésorier, douze conseillers anciens, treize conseillers modernes, quatre auditeurs des comptes etc. Indemnités payées par la commune au Vice Recteur du Comtat et à sa suite lesquels sont venus présider aux élections des recteurs et [...]
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⌖ Provenance
BB7
15e-18e : BB4-BB32 (1483-1792) [28]
◇
Archive préservée
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