Description
- Cote
- 417W7
- Dates
- 2015
- Groupe
- DELIBERATIONS Mandat BOMPARD Marie-Claude (2008-2020) [44]
- Identifiant durable
bollene:avenio:cote-417w7- Portail source
- archives.ville-bollene.fr
Notice archivistique vérifiée
417W7
Délibérations Mandat BOMPARD Marie-Claude (31 mars 2015 - 23 juin 2015) ; Décisions Mandat BOMPARD Marie-Claude (01avril 2015 - 20 mai 2015). La décision du 20 mai 2015 ( Marché n°2015/28 - Avenant n°1 au Marché 2014/57 - construction de trois tennis couverts - lot 5 : électricité) se trouve après les décisions prises au mois de juin 2015. De plus, dans la table chronologique cette même décis [...]
Préservation
Images en cours d’intégration
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- aucune image fictive n’est attribuée à cette cote ;
- la cote reste l’identité archivistique principale ;
- les futurs dérivés conserveront le lien vers l’original et son SHA-256.
Ce qui est réel icicote, dates, analyse, groupe, identifiant durable et provenance du catalogue.Ce qui reste séparéOCR, transcription, modernisation et explication pédagogique ne seront publiés qu’après production et contrôle.